Vous accédez ici par le biais du moteur de recherche aux notices des délibérations municipales des années 1959 à 2000 et des délibérations du conseil de District jusqu'en 2000.

Par ailleurs, sont en cours de saisie les notices des délibérations des années 1880 à 1911.

Les notices indiquent : numéro et date de la délibération, titre et analyse, cote du registre.

Exemple de numérotation :

92/374 : délibération Ville n°374 de l'année 1992

D105/88 : délibération District n° 105 de l'année 1988

1908/30 : délibération de 1908

Une recherche par mot-clé est possible.

Si vous recherchez les références des délibérations concernant l'ancienne Maison de la culture de Reims André Malraux, par exemple, il suffit de taper Malraux en mode recherche simple (dans titre), ou en mode recherche global texte. Le nombre de notices accessibles sur ce sujet vous sera indiqué en réponse et vous aurez la possibilité de les ouvrir une à une.

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