Opération de numérisation réalisée avec le soutien du ministère de la Culture et de la Communication : délibérations 1880-1911.

A la fin de chaque registre de délibérations figure une table analytique, sauf pour les années 1898 et 1899

Délibérations 1890-1899  

Délibérations 1900-1911 

Délibérations 1912-novembre 1919 

Remarque : un seul registre comprenant les années 1916 à novembre 1919, là ou est indiqué "année 1916" se trouvent en réalité les années 1916 à novembre 1919, avec une table analytique à chaque fin d'année : taper vue n° 41 pour accéder à la table analytique 1916, vue n° 81 pour la table analytique 1917, vue n°142  pour la table analytique 1918, vue n° 375 pour la table analytique 1919.

Délibérations décembre 1919-1930

Vous pouvez aussi utiliser l'outil suivant pour retrouver sur un sujet donné une délibération municipale (Cet outil vous permet d'accéder plus largement aux références de délibérations municipales de 1892 à 1913 et de 1959 à 2007, ainsi qu'aux références des délibérations du Conseil de District de Reims entre 1964 et 2000) :

Rechercher les références d'une délibération