DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Service du Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU LUNDI 24 NOVEMBRE 2008
COMPTE RENDU
L'an deux mille huit, le lundi vingt-quatre novembre à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par courrier ou courriel du mardi dix-huit novembre, assortis de l'ordre du jour et des notes explicatives de synthèse, conformément aux articles L. 2121-10 à L. 2121-25 du CGCT, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de Mme Adeline HAZAN, Maire de la Ville de Reims.
Étaient présents : Mme Adeline HAZAN M. Eric QUENARD M. Serge PUGEAULT Mme Sarah OUAJA OK Mme Christine MICHEL M. Stéphane JOLY Mme Pascale MARTIN M. Jean-Claude LAVAL M. Jacques MEYER Mme Laurence DELVINCOURT Mme Virginie COEZ M. Ali AISSAOUI Mme Marie-Noëlle GABET M. Raymond JOANNESSE M. Jacques COHEN Mme Mireille WOJNAROWSKI M. Karim MELLOUKI Mme Nathalie MALMBERG M. Michel GUILLAUDEAU Mme Joëlle MACQUART M. Vincent THIERRY (dél. n° CM-08-485 à 08-525) M. Dominique BUNEL Mme Nadia ABID M. Hassan ERRETTAT Mme Jacqueline DAHLEM M. Hervé TOULLEC Mme Zara PINCE M. Olivier NOSTRY Mme Jeannine DAVIS M. Francis HENON Mme Marie-France PIETTE M. Thierry WIPPLER Mme Marie-Thérèse MONNOT (dél. n° CM-08-485 à 08-542) M. Nicolas BARDIN M. Salah BYAR M. Cédric LATTUADA Mme Marie-Françoise MILLET (dél. n° CM-08-485 à 08-505) M. Alain BISTEUR Mme Saïda BERTHELOT M. Serge ESCOUTE Mme Sandrine LEBEL M. Gilbert BARABAN
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Mme Catherine VAUTRIN Mme Evelyne BRUSCHI M. Jean-Marc ROZE Mme Johanna TOUZEL Mme Katia HOSTEQUIN (dél. n° CM-08-485 à 08-527) M. Pascal LABELLE Mme Kim ANCEAUX-DUNTZE M. Xavier ALBERTINI M. Franck NOËL Mme Jocelyne LHOTEL (dél. n° CM-08-501 à 08-561) M. Benjamin DEVELEY Mme Elizabeth VASSEUR
Etaient représentés :
Mme Christiane KUTTEN a donné pouvoir à M. Ali AISSAOUI M. Vincent THIERRY a donné pouvoir à Mme Marie-France PIETTE (dél. n° CM-08-526 à 08-561) Mme Corinne BERRIOT a donné pouvoir à Mme Mireille WOJNAROWSKI Mme Marie-Thérèse MONNOT a donné pouvoir à M. Nicolas BARDIN (dél. n° CM-08-543 à 08-561) Mme Stéphanie CAILLIES a donné pouvoir à Mme Nathalie MALMBERG Mme Claude VERDIERE a donné pouvoir à M. Gilbert BARABAN Mme Marie-Françoise MILLET a donné pouvoir à M. Serge ESCOUTE (dél. n° CM-08-506 à 08-561) M. Jean-Marie BEAUPUY a donné pouvoir à Mme Johanna TOUZEL Mme Katia HOSTEQUIN a donné pouvoir à Mme Elizabeth VASSEUR (dél. n° CM-08-528 à 08-561) Mme Jocelyne LHOTEL a donné pouvoir à M. Franck NOËL (dél. n° CM‑08-485 à 08-500)
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Secrétaire : Xavier ALBERTINI Vice Secrétaire : Nathalie MALMBERG
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Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide,
CM-08-485 : Exercice 2008 - Adaptations de crédits
de recourir à un vote global des adaptations de crédits, sans vote formel sur chacun des chapitres,
d’autoriser par décision modificative, l’ouverture des crédits additionnels,
CM-08-486 : Attribution de subventions
d’attribuer des subventions d'équipement, pour une animation, les congrès et assemblées générales, pour Reims Vital Ado, aux associations d'étudiants, à caractère socio-éducatif, sportif, social, sanitaire, d'animation commerciale, de fonctionnement des clubs 3ème âge, selon les modalités figurant notamment sur les notifications,
CM-08-487 : SAEM Reims Evènements - Comptes de l'exercice 2007 - Information du Conseil Municipal
de prendre acte des comptes de l’exercice 2007 de la SEML Reims Evènements, lesquels font apparaître un résultat net bénéficiaire de 40 477,58 € affecté de la manière suivante :
réserve légale 2 023,88 €,
dividendes 10 500,00 €,
report à nouveau 27 953,70 €,
d’opter pour la perception des dividendes,
CM-08-488 : Tarifs des services publics municipaux
de suspendre, pour les actualisations et créations de tarifs présentés ci-dessous, le délibérant 1.2 de la délibération n° CM 08-180 du 31 mars 2008, la délégation redevenant effective au-delà et pour la durée du mandat,
de fixer les tarifs de location du Stade Auguste Delaune à compter du 1er décembre 2008,
de fixer les tarifs 2008 de la Foire de Noël et des Rois,
de fixer à compter du 1er janvier 2009 les autres tarifs des services publics municipaux,
d’une part, d'accorder la garantie de la Ville de Reims à la S.A. d'H.L.M. le Foyer Rémois et Plurihabitat l’Effort Rémois pour le remboursement de Prêts d’un montant total de 11 708 725 € que ces organismes se proposent de contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations afin d'assurer le financement de l’acquisition de terrains, la construction et l’amélioration de logements sis à Reims,
d’autre part, d’annuler la garantie de la ville accordée à ADOMA (ex SONACOTRA), en mai 2008 devenue inutile pour le financement de 100 logements à Reims, rue du Docteur Bienfait.
CM-08-498 : Commission Consultative des Services Publics Locaux - Composition
de désigner :
Collège des élus :
Titulaires | Suppléants |
- Mme Christiane KUTTEN | - M. Gilbert BARABAN |
- M. Vincent THIERRY | - M. Dominique BUNEL |
- Mme Claude VERDIERE | - Mme Marie-Thérèse MONNOT |
- M. Francis HENON | - M. Nicolas BARDIN |
- M. Salah BYAR | - Mme Sandrine LEBEL |
- M. Hassan ERRETTAT | - Mme Marie-France PIETTE |
- M. Serge ESCOUTE | - Mme Corinne BERRIOT |
- Mme Pascale MARTIN | - Mme Nadia ABID |
- M. Jean-Marc ROZE | - M. Xavier ALBERTINI |
- M. Franck NOEL | - Mme Johanna TOUZEL |
Collège des représentants d’associations :
2 associations dans le domaine sportif :
- Union Française des Œuvres Laïques et d’Education Permanente (UFOLEP) : . Titulaire : M. Yvan FAVAUDON . Suppléant : M. Noël NAUDIN |
- Office des Sports de Reims : . Titulaire : M. Bernard LAVERGNE . Suppléant : Mme Antoinette MABILLE
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2 associations culturelles :
- Association pour le Développement de l’Animation Culturelle du Conservatoire (A.D.A.C.) . .Titulaire : Mme Christiane HACHET . Suppléant : Mme Françoise MITTELETTE |
- Grand Musée au Boulingrin : . Titulaire : M. Frédéric HORNY . Suppléant : Mme Marie DESCAZAUX
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2 associations touristiques :
- Office de Tourisme de Reims : . Titulaire : M. Michel PANETIER . Suppléant : Mme Cécile DUCELLIER |
- …………………………………………………: . Titulaire : M. ……………………………… . Suppléant : M. ………………………………
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2 associations économiques :
- Port Sec : . Titulaire : M. Luc MOUROT . Suppléant : M. Thierry COLAS |
- ……………………………………………………… : . Titulaire : M. ………………………………….. . Suppléant : M. …………………………………..
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2 associations de commerçants :
- ………………………………………………………..: . Titulaire : M. …………………………………. . Suppléant : M. ………………………………… |
- Les Vitrines de Reims : . Titulaire : M. François CLEMENT . Suppléant : NEANT
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2 associations de consommateurs :
- ……………………………………………………… : . Titulaire : M. ………………………………… . Suppléant : M. ………………………………… |
- Consommateurs plus : . Titulaire : M. Pierre MARILLER . Suppléant : M. Jean-Pierre BEGUIN
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2 associations d’anciens combattants :
- le Souvenir Français : . Titulaire : M. Pierre-Marie DELABORDE . Suppléant : M. Jean CIENKI |
- …………………………………………………… . Titulaire : M. ……………………………… . Suppléant : M. ………………………………
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2 associations de sauvegarde de l’environnement et d’éco-citoyenneté :
- ……………………………………………………… : . Titulaire : M. ………………………………… . Suppléant : M. ………………………………… |
- ……………………………………………………… : . Titulaire : M. ………………………………… . Suppléant : M. ………………………………… |
2 associations du Cadre de vie :
- Bien Vivre à Sainte Anne : . Titulaire : M. Gabriel D’ELLOY . Suppléant : Mme Micheline SOUEF |
- Colline Sainte Geneviève : . Titulaire : M. Stéphane JOURNAUX . Suppléant : Mme Bernadette CLEMENTZ <S> </S> |
2 associations de crématistes ou œuvrant dans l’accompagnement dans le deuil :
- Association crématiste Marne-Ardenne : . Titulaire : Mme Martine CHARPENTIER . Suppléant : Mme Nicole LEFEBVRE |
- ………………………………………………………… : . Titulaire : M. ………………………………… . Suppléant : M. ………………………………… |
CM-08-499 : Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Règlement intérieur
d’adopter le règlement intérieur de la Commission Consultative des Services Publics Locaux,
CM-08-500 : Collèges - Représentation de la Ville - Modification
de désigner Madame Elisabeth Vasseur en qualité de membre titulaire du conseil d’administration du collège Trois Fontaines,
d’autoriser Madame la Maire à signer avec la société KR EXPANSION un avenant au compromis de vente susvisé permettant de reporter au 30 juillet 2009 la date de régularisation de l’acte authentique autorisant la vente de l’immeuble, cadastré section KE n° 68 représentant 4 770 m2, sis à Reims, rue de Neufchâtel, libre de tout occupant, au lieu de celle du 30 avril 2009 prévue initialement, étant précisé que les clauses et conditions dudit compromis non modifiées restent inchangées et continuent de s’appliquer,
d’autoriser l’acquisition à la SCI VARLIGNY du lot n°15 composé d’une boutique, de deux réserves, de vestiaires et de sanitaires et les droits immobiliers s’y rattachant faisant l’objet d’un bail commercial au profit de la société EUROFRAIS DISCOUNT dépendant d’un ensemble immobilier dénommé Centre Commercial Pays de France, cadastré section IT nos 17 et 19, sis allée des Béarnais et avenue du Général Bonaparte, au prix de 250 000 €,
d’autoriser la résiliation, dès que la Ville de Reims sera propriétaire du lot susvisé, du bail consenti à la SARL EUROFRAIS DISCOUNT moyennant le versement d’une indemnité s’élevant à 400 000 € au profit de cette dernière, étant précisé que la SARL EUROFRAIS DISCOUNT sera maintenue dans les lieux à l’issue de l’acquisition du lot et de la résiliation du bail dans le cadre d’une convention d’occupation précaire à titre gratuit expirant au plus tard à la date du 31 mars 2009, date à laquelle l’occupant devra libérer les lieux, à défaut de quoi celui-ci devra s’acquitter du paiement d’une astreinte journalière s’élevant à 1000 €, sauf pour l’hypothèse où l’indemnité de 400 000 € n’aurait pas été versée,
de dispenser le notaire de procéder aux formalités de résiliation de bail en matière de droit commercial auprès des administrations lors de la résiliation du bail susvisé afin que la société EUROFRAIS DISCOUNT puisse percevoir dans les meilleurs délais l’indemnité qui lui est due par la Ville de Reims, étant précisé que la société EUROFRAIS DISCOUNT devra elle-même procéder auxdites formalités et procéder au paiement des sommes éventuelles dues,
d’autoriser Madame la Maire à déposer par anticipation le permis de démolir sur le lot concerné,
CM-08-503 : Renouvellement urbain du site "Géruzez" - Convention de partenariat
d’attribuer une participation financière d’un montant maximum de 110 000 € à REIMS HABITAT,
d’autoriser Madame la Maire à signer la convention de partenariat afférente,
CM-08-504 : Association des Maisons de Quartier de Reims - Convention cadre - Avenant n° 23
d'attribuer une subvention d’équipement de 48 074 € à l’Association des Maisons de Quartier de Reims pour l’acquisition de biens mobiliers et la réalisation de travaux dans différentes maisons de quartier et dont le détail figure dans l’avenant n° 23,
d’attribuer une subvention exceptionnelle de :
- 4 851 € à l’Association des Maisons de Quartier de Reims pour financer les navettes entre les maisons de quartier Jean Jaurès, Epinettes et Cernay dans le cadre de la mutualisation de l’accueil de loisir pendant l’été 2008,
- 5 097 € à l’Association des Maisons de Quartier de Reims pour les 15 activités organisées par les maisons de quartier dans le cadre de Reims Vital Ado et dont le détail figure dans l’avenant n° 23,
- 1 500 € à l’Association des Maisons de Quartier de Reims pour l’organisation de la 3ème édition du festival « Urban Junior Tour »,
- 7 500 € à l’Association des Maisons de Quartier de Reims pour la réalisation de l’édition 2008 de « Noël dans la rue »,
d'attribuer une subvention d’équipement de 4 040 € au Comité Marnais d’Amélioration du Logement Pact 51 pour le remplacement du matériel informatique de l’agence de Reims,
d’autoriser Madame la Maire à signer un avenant n° 2 à la convention sus-citée qui définit les modalités de versement de la subvention.
d’adopter la convention de partenariat du programme URBACT en français et en anglais, et d’en ratifier subséquemment la signature par Madame la Maire le 13 octobre 2008,
d'approuver le budget élaboré par le partenaire chef de file et présenté au secrétariat général d'URBACT.
d’autoriser Madame la Maire à signer une convention dans le cadre de la mise en place du dispositif FISAC en ZUS avec l’Etat,
d’attribuer une subvention exceptionnelle de 15 000 € à l’Union Commerciale et Artisanale de Reims dans le cadre des animations commerciales qu’elle met en place dans les quartiers,
d’autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n° 3 à la convention cadre du 26 février 2007,
d’attribuer une subvention complémentaire de 4 000 € à la CCIRE dans le cadre de sa participation en partenariat avec la Ville de Reims au MAPIC 2008,
d’autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n°1 à la convention cadre entre la Ville de Reims et la CCIRE visant à l’attribution de la subvention complémentaire précitée,
CM-08-510 : Appel à projets vie étudiante - Création de prix
d’organiser un concours sous forme d’appel à projets auprès des associations étudiantes doté en cours d’année de 1 à 4 prix d’un montant global maximum de 28 000 €,
d’en prévoir la publicité par tout moyen qu’elle jugera opportun,
de fixer comme suit la composition du jury, dénommé « commission d’examen » à qui sera confiée la mission de proposer au conseil municipal, la ou les association(s) lauréate(s), comme indiqué dans le règlement :
– l’Adjoint au Maire en charge de l’Enseignement Supérieur,
– le Conseiller Municipal Délégué à la Vie Etudiante,
– 4 adjoints ou conseillers municipaux,
– 3 personnes qualifiées,
de désigner les conseillers municipaux suivants :
- Mme Mireille Wojnarowski, Adjointe à Mme la Maire,
- M Hassan Erretat, Conseiller Municipal Délégué,
- Mme Christine Kutten, Adjointe à Mme la Maire,
- Mme Jocelyne Lhotel, Conseillère Municipale,
et les 3 personnes qualifiées suivantes :
- Monsieur Franck DAUDIN, Bureau de la Vie étudiante Université
- Madame Véronique VEILLOT, Jeunesse et Sports
- Monsieur Alexandre SEVERAC, responsable associations RMS
d'adopter le règlement du concours,
CM-08-511 : Université de Reims Champagne-Ardenne – Convention - Avenant n°5
d'autoriser Madame la Maire à signer un avenant à la convention triennale avec l’Université de Reims Champagne-Ardenne 2006 – 2007 – 2008,
d’attribuer au titre de 2008 une participation financière de 674 245 € à l’Université de Reims Champagne-Ardenne,
d’attribuer une dotation de 280 000 € à l’Université de Reims Champagne-Ardenne destinée pour 180 000 € au fonctionnement des laboratoires de recherche et pour 100 000 € à leur équipement,
CM-08-513 : Binary Gears - Festival Elektricity - Avenant n°1
d’attribuer une subvention complémentaire de 5 000 € à l’association Binary Gears pour le concert spécial étudiant organisé dans le cadre du Festival Elektricity le 9 octobre 2008,
d’autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n°1 à la convention avec le Président de l’association,
CM-08-514 : Les Vitrines de Reims - Convention cadre - Avenant n° 5
d’attribuer une subvention exceptionnelle de 26 135 € à l’association « Les Vitrines de Reims » afin d’équilibrer son programme d’actions sur l’exercice 2008,
d’autoriser Madame la Maire à signer avec le Président de l’Association « Les Vitrines de Reims », un avenant n° 5 à la convention du 9 janvier 2007 afin de permettre le versement de la subvention.
CM-08-515 : Clubs sportifs et athlètes de haut niveau - Contrats de partenariat
d'autoriser Madame la Maire à signer un contrat de partenariat avec Monsieur le Président de l’Entente Family Stade de Reims Athlétisme et Melle Eunice BARBER pour le versement d’une aide fixée à 3 500 €,
et M. Yohann DINIZ pour le versement d’une aide fixée à 6 200 €.
d'autoriser Madame la Maire à signer une convention avec le Reims Champagne Véhicules Historiques Sportifs, pour l’année 2009, déterminant les rapports de la Ville avec cette association dans le cadre de l’organisation du 12ème Rallye Monte Carlo Historique,
d’attribuer une subvention exceptionnelle de 30 000 € au Reims Champagne Véhicules Historiques Sportifs pour l'organisation de ce 12ème Rallye,
CM-08-517 : Construction d'une aire d'accueil pour Gens du Voyage
de réaliser l’aménagement d’un terrain d’accueil pour gens du voyage d’une capacité de 28 emplacements soit, 9 au titre de la commune de Bétheny et 19 au titre de la commune de Reims sur un terrain propriété de la commune de Reims cadastré section AA parcelles 11, 12, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22 pour une superficie totale de 7027 m², sis sur le territoire de la commune de Bétheny,
de proposer les crédits nécessaires en dépense, soit 2 288 000 € TTC (2 238 000 € de travaux et 50 000 € de prestation intellectuelle) et en recettes lors du vote du budget primitif 2009 et de prévoir la quote part de la commune de Bétheny représentant les 9/28ème du coût de l’opération,
de solliciter auprès des partenaires financiers, notamment l’Etat, la Région Champagne‑Ardenne, le Département de la Marne et la Caisse d’Allocations Familiales de la Marne des subventions au taux le plus élevé possible,
CM-08-518 : Foyer Princet Ozanam - Convention cadre - Avenant n° 5
d’attribuer, à titre exceptionnel, une subvention de fonctionnement complémentaire de 25 000 € au Foyer Princet Ozanam pour lui permettre de faire face à ses difficultés financières,
d’attribuer au Foyer Princet Ozanam une subvention d’équipement de 2 200 € pour la réalisation de vestiaires et placards sécurisés pour stocker les affaires des personnes accueillies au sein de la structure,
d’autoriser, à cet effet, Madame la Maire à signer un avenant n° 5 à la convention cadre du 20 décembre 2005,
d'autoriser Madame la Maire à signer deux conventions cadre, respectivement avec la Société Protectrice de l’Enfance et l’association La Farandole, définissant les relations financières entre les signataires allant jusqu’au 31 décembre 2011,
CM-08-520 : Reims Espoir - Convention cadre de partenariat
d'attribuer à Reims Espoir une subvention d’équipement de 4 000 € pour le renouvellement du matériel parcs et jardins,
d’autoriser Madame la Maire à signer avec Reims Espoir une convention cadre de partenariat qui définit les modalités de celui-ci jusqu’au 31 décembre 2011,
de prendre acte de la communication relative aux exploitations d’installations classées des sociétés VALEO THERMIQUE MOTEUR, RESINOPLAST et MAGASINS GENERAUX de Champagne-Ardenne,
de ne pas émettre d’objections à l’autorisation sollicitée par les sociétés SAS FORBO SARLINO et SEYFERT PACKAGING sous réserve des conclusions motivées des commissaires-enquêteurs,
de demander aux services préfectoraux de s’assurer de la mise en place dans ces installations classées et notamment à l’égard des populations des zones d’habitations avoisinantes, de toutes les mesures de vigilances adéquates face aux risques potentiels de quelque nature qu’ils soient,
CM-08-522 : Association Départementale des Francas de la Marne - Reims Vital Ado - Convention cadre
d'autoriser Madame la Maire à signer une convention de partenariat, du 1er décembre 2008 au 31 décembre 2011, avec Les Francas,
d’attribuer une subvention de fonctionnement de 1 500 €,
d’accompagner le projet « animateur junior » par l’octroi d’une subvention exceptionnelle de 12 440 €,
CM-08-523 : Distribution de gaz - Rapport annuel d'exécution des prestations 2007
de prendre acte de la communication de ce compte rendu annuel 2007 de délégation de service public,
CM-08-524 : Certificats d'économie d'énergie - Convention financière à signer avec EDF
d’autoriser Madame la Maire à signer la convention financière liée à la répartition des certificats d’économies d’énergie avec EDF,
d’autoriser Madame la Maire à solliciter les permis de démolir des bâtiments sis à Reims 3 et 13 rue de Magneux, sans numéro Impasse Saint Quentin, 32 rue de la Roseraie, 13 rue du Moulin Brûlé, 14 rue Chanzy et l’ancien crématorium du cimetière de l’Est 241 bis avenue Jean Jaurès,
CM-08-526 : Square Frères Druart – Extension - Autorisation de travaux
d’autoriser Madame la Maire à déposer une demande d’autorisation de travaux relative à l’extension du square des Frères Druart,
CM-08-527 : Office de Tourisme de Reims - Rapport financier annuel - Année 2007
de prendre acte des comptes annuels de l’année 2007 de l’Office de Tourisme de Reims,
CM-08-528 : Cinesourds - Convention d'objectifs - Avenant n°5
d'autoriser Madame la Maire à signer avec CinéSourds un avenant n°5 à la convention d’objectifs triennale,
d’attribuer à CinéSourds les subventions suivantes en complément des crédits alloués par la culture qui s’élèvent à 7 525 € :
6 000 € au titre de la préparation de l’édition 2009 du festival « Clin d’œil »,
5 000 € au titre du fonctionnement 2008 du service d’interprétariat en Langue des Signes Française,
d’autoriser Madame la Maire à signer le lot 3 – Etanchéité avec l’entreprise SOPREMA du marché relatif à la reconstruction de la maison de quartier Wilson pour un montant total de 349 527,45 € TTC, comprenant l’offre de base et l’option « cellules photovoltaïques intégrées », relatif aux travaux de reconstruction de la Maison de quartier Wilson, tel qu’attribué par la commission d’appels d’offres,
d'autoriser Madame la Maire à signer le marché relatif à l’achat de fournitures de bureau pour une durée de quatre ans pour chacun des lots aux sociétés suivantes :
Lot 1 : Fournitures de bureau et de petit matériel à la Société FIDUCIAL
41 rue Capitaine Guyemer 92925 La Défense
Pour un montant de 27 699,71 € TTC
Lot 2 : Consommables d’impression et accessoires à la Société FIDUCIAL
41 rue Capitaine Guyemer 92925 La Défense
Pour un montant de 171 345,94 € TTC
Lot 3 : Papier, consommables et accessoires pour traceurs à la Société DIAZO
51 – 22 rue du Temple 51100 REIMS
Pour un montant de 107 980,44 € TTC
Lot 4 : Papier pour polycopies et impressions bureautiques – Absence d’offre
Lot 5 : Enveloppes imprimées à la Société GPV – ZI La Lombardière 07430 Davezieux
Pour un montant de 117 595,73 € TTC
Lot 6 : Chemises et sous-chemises – Déclaré sans suite
d’autoriser Madame la Maire à signer les marchés relatifs à la fourniture et livraison de carburants liquides, attribués par la commission d’appel d’offres, tels qu’ils apparaissent ci‑après :
LOTS | ENTREPRISES |
Lot 1 : Fourniture de carburants en vrac | CPE BARDOUT |
Lot 2 : fourniture de fioul en vrac | CPE BARDOUT |
Lot 3 : fourniture de carburants à l’aide de cartes accréditives | SOCIETE DES PETROLES SCHELL |
d'autoriser la signature du marché avec la société OCSI infogérance, pour un montant du devis estimatif à 7 315 € HT.
d’autoriser Madame la Maire à signer une nouvelle convention de groupement de commandes composé de la Ville de Reims, pour les seuls contrats dérégulés à ce jour et de la R.E.M.S, pour les contrats dérégulés à ce jour,
d’autoriser Madame la Maire à signer les avenants n°3 à divers marchés de maintenance,
d'autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n°1 au marché relatif au lot 4 Menuiseries extérieures – Stores – Bardage afin de prendre en compte le changement de titulaire au profit de la société M.G.B., acquéreur de la société TEMA,
d’autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n° 1 au lot 1 – Gros œuvre – VRD - Démolition, relatif aux travaux imprévus à réaliser dans les locaux rue Ferdinand Hamelin, tel qu’attribué par la commission d’appels d’offres, à l’entreprise la Bâtiment Associé pour un montant de 15 580,30 € TTC
d'autoriser la signature d’un avenant n° 4 à la convention du 14 mars 2001 constituant le G.F.U. avec la C.A.R. par lequel le coût de ces travaux d’extension, soit 21 273,13 €, pris en charge par la Ville, sera remboursé par la C.A.R.,
d'autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n°4 à la convention du 13 mars 2001 de constitution d’un G.F.U. avec le C.H.U. de Reims, par lequel une modification de l’adduction de fibres optiques du centre hospitalier Sébastopol est réalisée, pour le restant de la durée de la convention et pour les montants suivants : 8 587,76 € TTC pour les travaux de génie civil et 6 575,15 € TTC pour la mise en service,
CM-08-539 : Stade Auguste Delaune – Reconstruction - Marché de Controle Technique - Avenant n° 5
d'autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n° 5 au marché de Contrôle Technique relatif à la reconstruction du Stade Delaune, pour un montant de 2 726,88 € TTC, portant ainsi le montant total du marché à 274 926,91 € TTC ,
CM-08-540 : Stade Auguste Delaune – Reconstruction - Avenants à divers marchés de travaux
d'autoriser Madame la Maire à signer la série n°7 d’avenants aux 9 marchés de travaux, pour un montant total de 105 135,57 € HT, soit 125 742,14 € TTC,
CM-08-541 : Délégations du Conseil Municipal à l'exécutif - Compte rendu
de prendre acte du compte rendu relatif à l'exercice de la délégation faite par le Conseil Municipal à l'exécutif,
CM-08-542 : Société IMMOVESLE - Compromis de vente sous conditions suspensives - Avenant
d'autoriser Madame la Maire à signer avec la société IMMOVESLE un avenant au compromis de vente sous conditions suspensives signé le 5 février 2008 afin de permettre le report au 30 janvier 2010 de la date de régularisation de l’acte authentique autorisant la vente de la parcelle concernée, fixée initialement au 30 janvier 2009, étant précisé que les clauses et conditions dudit compromis non modifiées restent inchangées et continuent de s’appliquer,
d'autoriser Madame la Maire à signer un avenant n° 4 à la convention cadre du 17 mars 2003 pour le renouvellement de la convention jusqu’au 31 décembre 2009,
d'autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n°3 à la convention cadre du 20 avril 2007,
d’attribuer une subvention complémentaire de 50 000 € à la Maison de l’Emploi et des Métiers,
d'autoriser Madame la Maire à signer une convention entre la Ville de Reims et le musée du Louvre à Paris,
d’autoriser Madame la Maire à solliciter d’une part une aide financière au taux maximum, auprès de l’Etat- Direction Régionale des Affaires Culturelles de Champagne-Ardenne, de la Région Champagne-Ardenne et de la Direction des Musées de France, d’autre part de demander le label d’intérêt national pour ladite exposition
de rapporter l’article 2 de la délibération n° CM-08-353 du 7 juillet 2008 et de le fixer comme suit : « d’autoriser la vente du catalogue de l’exposition Carlo Sarrabezolles au Musée des Beaux-Arts et d’en fixer le prix unitaire à 34 € »
d'attribuer à l’Association de Gestion du Musée de la Pompelle une subvention exceptionnelle de 25 000 €, eu égard à sa participation aux manifestations commémoratives du 90ème anniversaire de l’armistice de 1918 et, d’autoriser Madame la Maire à signer la convention afférente,
d'autoriser Madame la Maire à signer les conventions financières d’aide à l’équipement de l’Ecole Supérieure d’Art et de Design avec la Région Champagne-Ardenne, au titre de l’année 2008.
d’autoriser Madame la Maire à signer une convention de cession de droits avec la Société de Production MC4, pour la réalisation d'un film documentaire sur Jean-Baptiste ANDRÉ
de fixer la participation financière de la Ville à 1 500 € TTC,
CM-08-550 : [Djaz]51 - Avenant n°1 à la convention d'objectifs
d’attribuer à l’Association [DJAZ]51 une subvention d’équipement de 8 300 € destinée à l’acquisition de matériels de sonorisation et de matériels vidéo,
d'autoriser Madame la Maire à signer un avenant n°1 à la convention d’objectifs du 21 janvier 2008,
CM-08-551 : Le Manège de Reims - Avenant n°4 à la convention d'objectifs
d'attribuer à l’Association « Le Manège de Reims » une subvention d’équipement de 34 665 € pour l’acquisition d’équipements scéniques et informatiques, et la réalisation de travaux d’amélioration du Cirque et du Manège,
d’autoriser à cet effet Madame la Maire à signer un avenant n°4 à la convention du 21 décembre 2006,
CM-08-552 : Césaré - Avenant n°2 à la convention d'objectifs
d'attribuer à l’Association Césaré une subvention d’équipement de 11 754 €,
d’autoriser Madame la Maire à signer un avenant n°2 à la convention d’objectifs du 21 janvier 2008,
d'autoriser Madame la Maire à signer un avenant n°3 à la convention du 21 janvier 2008,
d’attribuer à la Comédie une subvention d’investissement de 115 061 € pour l’acquisition de matériels plateau, son et lumière qui lui sont nécessaires pour équiper ses locaux, divers équipements permettant d’améliorer l’accès décors, les équipements du « Grand Secours » de Scène ainsi que des colonnes sèches,
CM-08-554 : Toutes Recherches Artistiques et de Créations - Convention d'objectifs - Avenant n°6
d'autoriser Madame la Maire à signer avec le Président de l’Association Toutes Recherches Artistiques et de Créations un avenant n°6 à la convention du 21 décembre 2006,
d’attribuer à l’Association Toutes Recherches Artistiques et de Créations, au titre de l’année 2008, une subvention d’équipement de 11 772 €, pour la réalisation de travaux de rénovation de l'ensemble de ses locaux,
CM-08-555 : Centre Culturel Saint-Exupéry - Avenant n°2 à la convention d'objectifs
d'autoriser Madame la Maire à signer avec la Présidente du Centre Culturel Saint-Exupéry un avenant n°2 à la convention du 31 janvier 2008,
d’attribuer au Centre Saint-Exupéry, au titre de l’année 2008, une subvention d’équipement de 20 000 € destinée à permettre le remplacement des stores du rez-de-chaussée, la mise en place d’une alarme anti-intrusion, la mise à jour et l’extension du parc informatique et l’achat d’un piano droit,
d’autoriser la cession à la Communauté d’Agglomération de Reims de la plateforme d’intégration des cartes à puces OEM pour sa valeur nette comptable au 1er janvier 2008, soit 7116,40€,
d’autoriser Madame la Maire à signer l’avenant n° 4 à la convention de gestion des services mixtes communautaires fixant la régularisation du montant 2007 de la convention de mises à disposition des services communautaires à la Ville de Reims,
CM-08-557 : Création d'un marché de détail Place Saint-Laurent
d'autoriser Madame la Maire à créer un marché de détail place Saint-Laurent chaque vendredi matin à compter du 5 décembre 2008,
CM-08-558 : Conseils de quartier - Collège des élus - Composition
de procéder à la désignation des membres du conseil municipal au sein des conseils de quartier, et d’appeler à siéger Mesdames et Messieurs les Conseillers Généraux dans les Conseils de quartier :
Barbâtre—St Remi—Verrerie
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Millet (Verts)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Dahlem (PS) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Abid (PCF) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Beaupuy (Modem) |
Conseiller général | M. Marx |
Conseiller général | M. Tunc |
Bois d’Amour—Courlancy—Porte de Paris
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Davis (PS)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Delvincourt (PS) |
Conseiller municipal de la majorité | M.Guillaudeau (PCF) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Hostequin (DVD) |
Conseiller général | M. Fortuné |
Conseiller général | M. Quenard |
Centre ville
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Cailliès (PS)
Conseiller municipal de la majorité | M. Pugeault (PS) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Albertini (UMP) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Noël (Modem) |
Conseiller général | M. Falala |
Conseiller général | M. Fortuné |
Cernay—Epinettes—Jamin—Jaurès
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Nostry (PS)
Conseiller municipal de la majorité | M. Joannesse (Verts) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Pince (PS) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Gabet (PS) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Roze (DVD) |
Conseiller général | M. Falala |
Charles Arnould—Clairmarais
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Bardin ( PS)
Conseiller municipal de la majorité | M. Joly (Verts) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Lebel (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Anceaux-Duntze (DVD) |
Conseiller général | M. Rummel |
Conseiller général | M. Lescouet |
Châtillons
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Escoute (Vert)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Macquart (PS) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Malmberg (PS) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Toullec (PS) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Labelle (DVD) |
Conseiller général | M. Marx |
Chemin vert—Europe
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Monnot (PS)
Conseiller municipal de la majorité | M. Bunel (PS) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Michel (DVG) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Meyer (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Lhotel (Modem) |
Conseiller général | M. Henon |
Croix-Rouge—Hauts de Murigny
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Bisteur (PS)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Berthelot (PCF) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Byar (PS) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Quenard (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Vasseur (DVD) |
Conseillère générale | Mme Bouzid |
La Neuvillette—Trois Fontaines
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Verdière (PS)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Berriot (Verts) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Baraban (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Touzel (Modem) |
Conseillère générale | Mme Ghallal |
Conseiller général | M. Lescouet |
Laon-Zola—Neufchâtel—Orgeval
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Lattuada (PCF)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Wojnarowski (Verts) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Kutten (PS) |
Conseiller municipal de l’opposition | M. Develey (UMP) |
Conseillère générale | Mme Ghallal |
Conseiller général | M. Rummel |
Maison Blanche—Sainte Anne—Wilson
Outre l’élu coanimateur désigné par Mme la Maire, M. Errettat (PS)
Conseillère municipale de la majorité | Mme Martin (PCF) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Thierry (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Vautrin (UMP) |
Conseiller général | M. Tunc |
Conseiller général | M. Laval |
Murigny
Outre l’élue coanimatrice désignée par Mme la Maire, Mme Piette (PS)
Conseiller municipal de la majorité | M. Wippler (Verts) |
Conseiller municipal de la majorité | M. Mellouki (PCF) |
Conseillère municipale de la majorité | Mme Coez (PS) |
Conseillère municipale de l’opposition | Mme Bruschi (DVD) |
Conseiller général | M. Laval |
CM-08-559 : Entretien et réparation des ouvrages d'art - Signature du marché attribué
d'autoriser Madame la Maire à signer les marchés d’entretien et de réparation des ouvrages d’art relatifs aux inspections et contrôle avec :
lot 1 : inspections détaillées : société CEBTP SOLEN pour un montant du devis estimatif destiné au jugement des offres de 67 334,80 € TTC,
lot 2 : études et contrôles techniques : société PMM pour un montant du devis estimatif destiné au jugement des offres de 97 462,04 € TTC,
CM-08-560 : Travaux de réparation et d'entretien des ouvrages d'art - Signature du marché attribué
d'autoriser Madame la Maire à signer le marché de travaux et d’entretien des ouvrages d’art avec le groupement d’entreprises OUVRAGES D’ART DE L’EST / PERRIER pour un montant du devis quantitatif estimatif destiné au jugement des offres de 1 039 814,36 € TTC,
de prendre acte des observations définitives formulées par la Chambre Régionale des Comptes communiquées par Mme la Maire.
La séance est levée à 22 h 25. Fait à Reims, le 25 novembre 2008
Adeline HAZAN
Maire de Reims
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