DIRECTION DE L'ADMINISTRATION GENERALE
Service du Secrétariat Général
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU lundi 14 avril 2008
COMPTE RENDU
L'an deux mille huit, le lundi quatorze avril à dix-huit heures trente, le Conseil Municipal, régulièrement convoqué par lettre du huit avril, s'est réuni à l'Hôtel de Ville sous la présidence de Mme Adeline HAZAN, Maire de la Ville de Reims.
Étaient présents : Mme Adeline HAZAN M. Eric QUENARD M. Serge PUGEAULT Mme Sarah OUAJA OK Mme Christine MICHEL M. Stéphane JOLY Mme Pascale MARTIN M. Jean-Claude LAVAL M. Jacques MEYER Mme Laurence DELVINCOURT Mme Virginie COEZ M. Ali AISSAOUI Mme Marie-Noëlle GABET M. Raymond JOANNESSE Mme Christiane KUTTEN M. Jacques COHEN Mme Mireille WOJNAROWSKI M. Karim MELLOUKI Mme Nathalie MALMBERG M. Michel GUILLAUDEAU Mme Joëlle MACQUART M. Vincent THIERRY M. Dominique BUNEL Mme Nadia ABID M. Hassan ERRETTAT Mme Jacqueline DAHLEM Mme Corinne BERRIOT M. Hervé TOULLEC Mme Zara PINCE M. Olivier NOSTRY Mme Jeannine DAVIS M. Francis HENON Mme Marie-France PIETTE M. Thierry WIPPLER Mme Marie-Thérèse MONNOT M. Nicolas BARDIN Mme Stéphanie CAILLIES M. Salah BYAR Mme Claude VERDIERE M. Cédric LATTUADA Mme Marie-Françoise MILLET M. Alain BISTEUR Mme Saïda SOUMAYA BERTHELOT M. Serge ESCOUTE Mme Sandrine LEBEL M. Gilbert BARABAN
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Mme Catherine VAUTRIN M. Jean-Marie BEAUPUY Mme Evelyne BRUSCHI M. Jean-Marc ROZE Mme Johanna TOUZEL M. Mohammed BADDOU Mme Katia HOSTEQUIN M. Pascal LABELLE Mme Kim ANCEAUX-DUNTZE M. Xavier ALBERTINI M. Franck NOËL Mme Jocelyne LHOTEL M. Benjamin DEVELEY |
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| Secrétaire : Johanna TOUZEL Vice Secrétaire : Cédric LATTUADA |
Le conseil MUNICIPAL delibere, decide,
de recourir, comme modalité d’adoption des budgets primitifs (principal et annexes), à un vote par chapitre pour les sections de fonctionnement et d’investissement, sans vote formel sur chacun des chapitres,
d’adopter le budget principal, les budgets annexes et leurs annexes pour l’année 2008.
CM-08-190 : Fiscalité Directe Locale - Produit nécessaire à l'équilibre du budget
de fixer à 103 091 196 € le produit fiscal attendu des impositions directes locales à recouvrer au titre de 2008 ;
de fixer, conformément à l’état 1259 TH TF, les taux d’imposition de 2008 comme suit :
Taxe d’habitation : 20,75 %
Taxe foncière sur les propriétés bâties : 30,71 %
Taxe foncière sur les propriétés non bâties : 30,72 %
CM-08-191 : Projets de budgets primitifs 2008 - Révisions d'autorisations de programme
de réviser au budget primitif du budget principal le montant des autorisations de programme suivantes :
- extension et restructuration des locaux de l’Ecole Supérieure d’Ingénieurs en Emballage et Conditionnement
- réhabilitation et extension de la Maison de quartier Trois Piliers,
d’adapter les crédits de paiement des autorisations en cours,
de procéder à l’affectation de la totalité des autorisations de programme.
CM-08-192 : Indemnités de fonctions de Madame La Maire et de Mesdames et Messieurs les Adjoints et Conseillers Municipaux
de fixer les indemnités théoriques du Maire, des Adjoints et des Conseillers Municipaux dans la limite des montants prévus par les articles L. 2123-20 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales :
- pour le Maire, 145 % de l’indice de référence,
- pour les Adjoints, au maximum 66 % de l’indice de référence. L’indemnité versée à un Adjoint peut dépasser le maximum prévu, à condition que le total des indemnités maximales susceptibles d’être allouées au Maire et aux Adjoints ne soit pas dépassé,
- pour les Conseillers Municipaux, au maximum 6 % de l’indice de référence. Toutefois les conseillers municipaux auxquels le Maire délègue une partie de ses fonctions en application de l’article L. 2122-18 du Code Général des Collectivités Territoriales peuvent percevoir une indemnité majorée à condition de rester dans les limites précisées à l’alinéa précédent,
- les indemnités du Maire et des Adjoints font l’objet d’une majoration de 20 % car la Ville de Reims est chef-lieu d’arrondissement.
de fixer, à compter du 25 mars 2008, les conditions de calcul des indemnités ci-dessous,
de réactualiser ces indemnités en fonction de l’évolution de la valeur du point d’indice des rémunérations de la fonction publique,
| Fonctions | % attribué par rapport à l’indice de référence Brut 1015 |
| Maire | 83 % |
| Adjoints | 55 % |
| Conseillers | 6 % |
| Conseillers Délégués | 6 % (+ 15,60 % de l’indemnité réelle de Madame la Maire) |
| ERRETAT Hassan |
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| BUNEL Dominique |
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| THIERRY Vincent |
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| WIPPLER Thierry |
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| HENON Francis |
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| ABID Nadia |
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N.B. : Madame La Maire et Mesdames et Messieurs les Adjoints bénéficient d’une majoration de 20 % car la Ville de Reims est chef-lieu d’arrondissement.
de renouveler au Comptable du Trésor de Reims Municipale pour toute la durée du mandat du Conseil Municipal, l’attribution d’une indemnité annuelle de conseil payable mensuellement sur la base de l’indice brut 100 de la Fonction Publique,
CM-08-194 : Commission Communale des Impôts Directs - Constitution
de proposer à Monsieur le Directeur Départemental des Services Fiscaux de désigner les 8 commissaires titulaires et les 8 commissaires suppléants qui siègeront à la Commission Communale des Impôts Directs de Reims, parmi les 32 personnes proposées, à savoir : Commissaires titulaires : Antoine WALBAUM, Gérard STASI, Christian LEFEBVRE, Sébastien NEAU, Michel DEHU, Lucien BLONDET, Gilles QUENARD, Jacques PINCHARD, Maryse LADIESSE, Ahmed AFARTOUT, Dominique LEDEME, Philippe LABIAUSSE, Emmanuel MAZINGUE, Frédéric DUMAY, Mohamed MEDDAHI, Eliane BISTEUR, |
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Commissaires suppléants : Jacques VUIBERT, Yves HAMON, Jacques DESOBLIN, Francine QUIQUE, Raymond VIROT, Nicole ZUCCA, Marie-Madeleine GLADIEU, Etienne BLOCQUAUX, Lissan AFILAL, Gilles ROCCA, Laure LAUMONIER, Jean-Paul MASSIER, Eric NOWAK, Patrick DECAUDIN, Benoit JARLOT, Gilbert POUTHAS. | |
CM-08-195 : Conseil Municipal de la Ville de Reims - Réglement Intérieur - Adoption
d’adopter le règlement intérieur du conseil municipal,
CM-08-196 : Conseil Municipal - Groupes d'élus déclarés - Moyens mis à disposition
d’adopter le principe d’allouer des moyens, à compter de leur déclaration, aux groupes d’élus municipaux qui en feraient la demande,
d’en fixer la nature, ainsi que les modalités d’allocation et de financement,
Par ailleurs, Mme la Maire donne communication au Conseil Municipal de la constitution des 5 groupes d’élus déclarés.
CM-08-197 : Délégation de Service Public - Commission d'Ouverture des Plis
Après avoir procéder au scrutin, de désigner au sein de la Commission d’Ouverture des Plis :
– en qualité de membres titulaires : | – en qualité de membres suppléants : |
1. Mme Mireille WOJNAROWSKI | 1. M. Francis HENON |
2. M. Alain BISTEUR | 2. Mme Jeannine DAVIS |
3. M. Cédric LATTUADA | 3. M. Gilbert BARABAN |
4. Mme Evelyne BRUSCHI | 4. M. Franck NOEL |
5. Mme Katia HOSTEQUIN | 5. M. Jean-Marie BEAUPUY |
de désigner, pour le représenter, sauf cas particuliers, pour la durée du mandat, dans les organismes et établissements publics suivants :
· Régie des Equipements Musiques et Cultures Actuelles (REMCA)
5 personnes qualifiées appelées à siéger au Conseil d’Administration
Elie ROSIERE | Adèle SINIGRE | Boris CLODEL |
Joëlle DAMERY | Fréderic VOISIN |
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· Société d’Economie Mixte AGENCIA :
considérant que le nombre de sièges d’administrateur dévolu à la ville de Reims est désormais de 5, conformément au procès verbal de l’assemblée générale du 22 juin 2007 :
5ème membre au Conseil d’Administration :
Jacques MEYER |
· Caisse de Crédit Municipal de Reims :
Conseil d’Orientation et de Surveillance, composé outre le maire, président de droit, de 3 membres élus en son sein par le conseil municipal et de 3 membres nommés par le maire en raison de leurs compétences dans le domaine financier et bancaire, pour une durée de 3 ans, renouvelable,
. 3 conseillers municipaux :
M. Stéphane JOLY | Mme Marie-France PIETTE | M. Jean-Marc ROZE |
· Agence d’Urbanisme et de Développement de la Région de Reims :
Conseil d’Administration : 6 conseillers municipaux (en vertu des statuts actuels en cours de refonte)
M. Serge PUGEAULT | M. Raymond JOANNESSE | Mme Catherine VAUTRIN |
M. Jacques COHEN | M. Michel GUILLAUDEAU | M. Jean-Marie BEAUPUY |
· ATMO Champagne-Ardenne – Surveillance et Qualité de l’Air
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal au Collège des Collectivités Territoriales
M. Raymond JOANNESSE |
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· Association du Centre Médico-Psycho-Pédagogique des Etablissements d’Enseignement de la Région de Reims :
Conseil d’Administration : le maire, vice-président de droit + 1 conseiller municipal
Mme Laurence DELVINCOURT |
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· Association des Maisons de Quartier de Reims :
Assemblée Générale : le maire, membre de droit + 2 conseillers municipaux,
Mme Marie-Françoise MILLET | M. Ali AISSAOUI |
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Conseil d’Administration : 2 conseillers municipaux, dont l’un sera désigné vice-président au bureau
Mme Joëlle MACQUART | Mme Pascale MARTIN |
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· Etablissements d’Hospitalisation Publics de Fismes et de Montmirail :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
Mme Mireille WOJNAROWSKI |
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· Société Protectrice de l’Enfance :
Conseil d’Administration et Assemblée Générale : 4 conseillers municipaux
Mme Laurence DELVINCOURT | Mme Saïda SOUMAYA BERTHELOT |
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Mme Joëlle MACQUART | Mme Kim ANCEAUX-DUNTZE |
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· Office Rémois des Retraités et Personnes Agées (O.R.R.P.A.) :
Conseil d’Administration : 2 conseillers municipaux
M. Stéphane JOLY | M. Nicolas BARDIN |
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· Office du Tourisme de Reims :
Conseil d’Administration : 3 conseillers municipaux
M. Jacques COHEN | M. Alain BISTEUR | Mme Katia HOSTEQUIN |
· Office des Sports :
Comité Directeur : le maire ou l’adjoint délégué aux sports + 4 conseillers municipaux
appartenant à la commission sports
M. Serge ESCOUTE | M. Karim MELLOUKI |
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Mme Jacqueline DAHLEM | Mme Kim ANCEAUX-DUNTZE |
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· Comité Local d’Information et de Concertation (C.L.I.C.) de FRANGAZ Seveso :
1 représentant de la commune, située sur l’aire géographique d’implantation du site :
M. Erci QUENARD |
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· Rectorat :
Commission d’appels d’offres :
1 conseiller municipal titulaire + 1 conseiller municipal suppléant
Mme Sarah OUAJA OK, titulaire | M. Jean-Marc ROZE, suppléant |
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· Association TGV Est Européen :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Adeline HAZAN |
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· Commission d’adjudication des biens de la commune :
le maire + 2 conseillers municipaux
M. Gilbert BARABAN | M. Xavier ALBERTINI |
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· Commission de contrôle du Grand Théâtre :
L’adjoint délégué à la culture, président + les membres de la commission culture + 2 conseillers municipaux
Mme Jacqueline DAHLEM | M. Jacques COHEN |
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· Comité Rémois d’Amélioration du Logement – CORAL-PACT (en cours de dissolution) :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
Mme Marie-France PIETTE |
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· Comité Marnais d’Amélioration du Logement – COMAL PACT 51 (en cours de création) :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
M. Eric QUENARD |
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· Conservatoire à Rayonnement Régional – CRR :
Conseil d’Etablissement : le maire, président de droit + l’adjoint à la culture + 4 conseillers municipaux + 4 personnalités extérieures
Conseillers municipaux
Mme Mireille WOJNAROWSKI | Mme Pascale MARTIN |
M. Olivier NOSTRY | M. Pascal LABELLE |
Personnalités qualifiées : Reportée à une séance ultérieure
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· Centre Régional Information Jeunesse – CRIJ :
Conseil d’Administration : 3 conseillers municipaux
M. Olivier NOSTRY | M. Hassan ERRETTAT | M. Franck NOEL |
· Conseil de discipline de recours des procédures disciplinaires applicables aux fonctionnaires territoriaux :
1 conseiller municipal
Mme Nathalie MALMBERG |
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· Maison de l’Emploi et des Métiers :
Conseil d’Administration et Assemblée Générale : 2 conseillers municipaux
M. Serge PUGEAULT | M. Cédric LATTUADA |
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· Ecole Supérieure d’Art et de Design - ESAD :
Conseil d’Etablissement : le maire, président de droit + l’adjoint à la culture +
3 conseillers municipaux
M. Serge PUGEAULT | M. Thierry WIPPLER | M. Pascal LABELLE |
2 personnalités extérieures : Reportée à une séance ultérieure
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· IME L’EVEIL :
Conseil d’établissement (chargé du budget des classes sous contrat d’association) : 1 conseiller municipal titulaire + 1 conseiller municipal suppléant
M. Hassan ERRETTAT, titulaire | M. Jacques COHEN, suppléant |
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· Licence d’entrepreneur de spectacle 1ère, 2e et 3e catégorie :
1 attributaire :
Mme Sarah OUAJA OK |
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· Association Conférence nationale permanente du tourisme urbain
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
M. Jacques COHEN |
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· Association Acteurs de la Culture Scientifique Technique Industrielle en Région Champagne-Ardenne - ACCUSTICA :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Nathalie MALMBERG |
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· Association de Coopération Territoriale Aéroportuaire de Vatry - ACTA :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
M. Alain BISTEUR |
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· Société des Amis du Vieux Reims - Hôtel Le Vergeur :
Conseil de surveillance : outre le maire, président, 2 conseillers municipaux
M. Jacques COHEN | M. Jacques MEYER |
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· Société des Amis du Vieux Reims :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Virginie COEZ |
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· Commission régionale de réalisations plastiques - 1 % artistique :
1 conseiller municipal
Mme Marie-Thérèse MONNOT |
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· Association Banlieues d’Europe :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
M. Hassan ERRETTAT |
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· Association pour le développement des documents numériques en bibliothèques - Bibliothèque municipale :
Assemblée Générale :
l’adjoint à la Culture ou son représentant élu ou fonctionnaire |
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· Association des Utilisateurs des logiciels de la Société Archimed - AULA :
Assemblée Générale :
l’adjoint à la Culture ou son représentant élu ou fonctionnaire |
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· Cancéropole du Grand Est :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Christiane KUTTEN |
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· Commissariat à l’industrialisation – Association Champagne-Ardenne Picardie Développement :
Assemblée Générale : outre le maire, membre du Conseil d’Administration, 1 conseiller municipal
Mme Virginie COEZ |
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· Centre Régional d’Etude et de Formation Psycho-Socio-Economique - CREF :
Assemblée Générale : 2 conseillers municipaux
Mme Jacqueline DAHLEM | Mme Nadia ABID |
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· Association Reims Champagne Développement :
Assemblée Générale : 2 conseillers municipaux
M. Ali AISSAOUI | M. Cédric LATTUADA |
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Conseil d’Administration : 2 conseillers municipaux
M. Serge PUGEAULT | M. Jacques MEYER |
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· Etablissements sociaux et médico-sociaux :
Comité d’Etablissement : 1 conseiller municipal titulaire + 1 conseiller municipal suppléant
Mme Virginie COEZ, titulaire | Mme Mireille WOJNAROWSKI, suppléante |
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· Mission Centre d’Animation, d’Archives et de Recherches sur les Mouvements Etudiants - CAARME :
Conseil d’Administration : 3 membres
Mme Stéphane JOLY | M. Dominique BUNEL | Mme Evelyne BRUSCHI |
Assemblée Générale : 3 membres
Mme Stéphane JOLY | M. Dominique BUNEL | Mme Evelyne BRUSCHI |
M. Nicolas BARDIN | Mme Virginie COEZ |
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· Institut des Hautes Etudes du Goût, de la Gastronomie et des Arts de la Table :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
M. Francis HENON |
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· Institut Régional de Rééducation Sensorielle et Motrice :
Assemblée Générale : outre le maire ou son représentant, membre de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration, 2 conseillers municipaux
Mme Corinne BERRIOT | Mme Nadia ABID |
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Conseil d’Administration : 1 des 2 conseillers municipaux désignés à l’Assemblée Générale
Mme Nadia ABID |
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· Comités de Jumelage Canterbury - Florence - Salzbourg - Aix la Chapelle :
Comité et Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
Canterbury : | M. Ali AISSAOUI |
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Florence : | M. Alain BISTEUR |
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Salzbourg : | M. Gilbert BARABAN |
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Aix la Chapelle : | Mme Jeannine DAVIS |
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· Commission d’attribution de logements au personnel enseignant :
Outre le maire, président, 3 conseillers municipaux
Mme Corinne BERRIOT | Mme Joëlle MACQUART | M. Xavier ALBERTINI |
· Association Le Manège de Reims :
Assemblée Générale : outre le maire ou son représentant, membre de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration, 2 conseillers municipaux
M. Jacques COHEN | Mme Christiane KUTTEN |
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Conseil d’Administration : 2 conseillers municipaux
M. Serge PUGEAULT | M. Pascal LABELLE |
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· Collectif d’associations de migrants :
Assemblée Générale : 2 conseillers municipaux
M. Thierry WIPPLER | Mme Claude VERDIERE |
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Conseil d’Administration : 2 conseillers municipaux
Mme Jacqueline DAHLEM | Mme Virginie COEZ |
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· Agence Régionale pour la Recherche et l’Innovation en Champagne-Ardenne - CARINNA :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
M. Serge PUGEAULT |
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· Association Elus, Santé publique et Territoriales :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Mireille WOJNAROWSKI |
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· Groupement Régional de santé publique :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal titulaire + 1 conseiller municipal suppléant
Mme Mireille WOJNAROWSKI, titulaire | Mme Jeannine DAVIS, suppléante |
· Réseau Français des Villes-Santé :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Mireille WOJNAROWSKI |
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· Union locale des centres de soins de Reims :
Conseil d’Administration : 1 conseiller municipal
Mme Mireille WOJNAROWSKI |
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· Association des Villes Art Déco :
Assemblée Générale : 2 conseillers municipaux
Mme Sarah OUAJA OK | Mme Johanna TOUZEL |
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· Association des Villes Universitaires de France :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
M. Serge PUGEAULT |
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· Commission administrative communale chargée de dresser la liste des électeurs au Conseil des Prud’hommes : Reportée à une séance ultérieure
1 membre extérieur au collège salariés
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1 membre extérieur au collège employeurs
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· Appel à projet à caractère humanitaire :
Commission d’Examen : l’adjoint au maire Solidarités / Administration Générale + 4 membres de la commission Solidarités / Santé / Insertion dont 1 de l’opposition + 3 personnalités qualifiées
4 membres de la commission Solidarités / Santé / Insertion
Mme Virginie COEZ | Mme Mireille WOJNAROWSKI |
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Mme Marie-France PIETTE | Mme Jocelyne LHOTEL |
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3 personnalités qualifiées
M. Jean-Paul MASSIER | Mme Anne-Marie RODIER | M. Jean-François CAPITAINE |
· Institut du Management de la Reprise et Transmission d’entreprise - IMART :
Assemblée Générale : 1 conseiller municipal
Mme Marie-Noëlle GABET |
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· Centre Régional des Œuvres Universitaires et Scolaires de Reims Champagne Ardenne – CROUS :
Conseil d'Administration :
l'adjoint au maire en charge de l'enseignement supérieur, en qualité de membre titulaire |
l'adjoint au maire en charge du logement, en qualité de membre suppléant |
d’autoriser les représentants aux Conseils d’Administration de ces organismes ou établissements publics à accepter toutes fonctions qui pourraient leur être confiées et notamment celles de Président du Conseil d’Administration, Président Directeur Général des Sociétés d’Economie Mixtes, ainsi que tous mandats spéciaux qui leur seraient confiés par le Président ou le Conseil d’Administration.
CM-08-199 : Établissements publics et privés d'enseignement - Écoles maternelles et élémentaires Collèges – Lycées - Université – UFR - Représentation de la Ville de Reims
de désigner ses représentants appelés à siéger au sein des conseils d’école, d’administration et d’établissement, titulaires et suppléants, auprès des écoles, collèges, lycées, université et UFR, comme suit : Voir les annexes
CM-08-200 : Syndicat Intercommunal d'Energies de la Marne (SIEM) - Approbation des statuts
d’approuver les nouveaux statuts du SIEM, Syndicat Intercommunal d’Energies de la Marne
d'autoriser Madame la Maire à signer la convention de groupement de commandes avec la Communauté d’Agglomération de Reims pour la réalisation d’une analyse fonctionnelle de l’organisation des services de la Ville et de la Communauté d'Agglomération de Reims.
CM-08-202 : La Terre vue du Ciel - Manifestation au Parc de Champagne - Conventions de partenariat
d’autoriser Madame la Maire à signer les conventions avec la Région Champagne Ardenne, la Société Forbo Sarlino et le Groupe La Poste,
CM-08-203 : Piscine Château d'Eau - Extension des Vestiaires - Avenants aux marchés de travaux
d’autoriser Madame la Maire à signer les avenants relatifs au marché portant sur l’extension des vestiaires de la piscine du Château d’eau à savoir :
lot 2 : Couverture - Bardage, pour un montant de 8 491,60 € TTC,
lot 7 : Electricité, pour un montant de 2 076,26 € TTC
CM-08-204 : Marchés publics - Lancement des procédures formalisées - Information du Conseil Municipal
Le Conseil Municipal est informé du lancement de la procédure formalisée en matière de marchés publics relatifs à la location ou achat de photocopieurs non multifonctions et/ou de systèmes d'impression numérique multifonctions, aux travaux de petit entretien de voirie, à la réfection des vestiaires Sanitaires et installations thermiques du Gymnase Roland Bourgoin.
CM-08-205 : Délégations du Conseil Municipal à Monsieur le Maire - Compte rendu
de prendre acte du compte rendu relatif à l'exercice de la délégation faite par le Conseil Municipal au Maire.
La séance est levée à 21 h 30. Fait à Reims, le 15 avril 2008
Adeline HAZAN
Maire de Reims
Annexe 1 à la délibération n° CM-08-199
ECOLES MATERNELLES ET ELEMENTAIRES
ENSEIGNEMENT PUBLIC
Représentation de la Ville aux conseils d’écoles
GROUPES SCOLAIRES | CONSEILLER DESIGNE |
GS Adriatique :
élémentaire Adriatique maternelle Adriatique
| Mme Laurence DELVINCOURT |
GS Alfred Gérard – SNCF :
élémentaire Alfred Gérard maternelle SNCF
| M. Franck NOEL |
GS Amundsen Vasco :
élémentaire Amundsen Vasco maternelle Cook-Vasco
| Mme Kim ANCEAUX-DUNTZE |
GS Anquetil :
élémentaire Anquetil maternelle Anquetil
| Mme Claude VERDIERE |
GS Avranches :
élémentaire Avranches maternelle Avranches
| Mme Marie-Françoise MILLET |
GS Barthou :
élémentaire Barthou maternelle Barthou
| M. Hassan ERRETTAT |
GS Blanche Cavarrot – Raoul Dufy :
élémentaire Blanche Cavarrot maternelle Blanche Cavarrot maternelle Raoul Dufy
| Mme Sandrine LEBEL |
GS Carteret :
élémentaire Carteret maternelle Carteret
| Mme Christine MICHEL |
GS Cavelier de la Salle – La Pérouse :
élémentaire Cavelier de la Salle maternelle La Pérouse
| Mme Katia HOSTEQUIN |
GS Charles Arnould :
élémentaire Charles Arnould maternelle Charles Arnould
| M. Gilbert BARABAN |
GS Charpentier :
élémentaire Charpentier maternelle Charpentier
| Mme Evelyne BRUSCHI |
GROUPES SCOLAIRES | CONSEILLER DESIGNE |
GS Clairmarais :
élémentaire Clairmarais maternelle Clairmarais
| Mme Corinne BERRIOT |
GS Danube :
élémentaire Danube maternelle Danube
| Mme Jacqueline DAHLEM |
GS Dauphinot – Courtes Martin :
élémentaire Dauphinot – Courtes Martin maternelle Dauphinot
| M. Olivier NOSTRY |
GS de l'Hippodrome :
élémentaire Hippodrome maternelle Hippodrome
| M. Michel GUILLAUDEAU |
GS Desbureaux - Charbonneaux :
élémentaire Desbureaux maternelle Desbureaux maternelle Charbonneaux
| M. Jean-Marc ROZE. |
GS Docteur Billard :
élémentaire Docteur Billard maternelles Docteur Billard
| M. Michel GUILLAUDEAU |
GS Docteur Roux :
élémentaire Docteur Roux maternelle Docteur Roux
| M. Thierry WIPPLER |
GS Galilée :
élémentaire Galilée maternelle Galilée
| M. Francis HENON |
GS Gallieni – Charles Péguy :
élémentaire Gallieni maternelle Gallieni maternelle Charles Péguy
| M. Benjamin DEVELEY |
GS Général Carré :
élémentaire Général Carré maternelle Général Carré
| M. Ali AISSAOUI |
GS Gerbault :
élémentaire Gerbault maternelle Gerbault
| Mme Joëlle MACQUART |
GS Gilberte Droit :
élémentaire Gilberte Droit maternelle Gilberte Droit
| Mme Saïda BERTHELOT |
GROUPES SCOLAIRES | CONSEILLER DESIGNE |
GS Jamin :
élémentaire Jamin maternelle Jamin
| Mme Marie-Noëlle GABET |
GS Jard :
élémentaire Jard maternelle Jard
| M. Serge ESCOUTE |
Maternelle Jardelle
| M. Stéphane JOLY |
GS Jean d’Aulan :
élémentaire Jean d’Aulan maternelle Jean d’Aulan
| Mme Catherine VAUTRIN |
GS Jean Macé :
élémentaire Jean Macé maternelle Jean Macé
| Mme Christiane KUTTEN |
GS Joliot Curie :
élémentaire Joliot Curie maternelle Joliot Curie
| M. Eric QUENARD |
GS Jules Ferry :
élémentaire Jules Ferry maternelle Jules Ferry
| Mme Marie-Thérèse MONNOT |
GS La Neuvillette :
élémentaire La Neuvillette maternelle La Neuvillette
| Mme Virginie COEZ |
Ecole des enfants du voyage (même représentant que le groupe scolaire La Neuvillette)
| Mme Virginie COEZ |
GS Louvois – Clovis Chézel :
élémentaire Louvois maternelle Clovis Chézel
| M. Vincent THIERRY |
GS Maison Blanche :
élémentaire Maison Blanche maternelle Maison Blanche
| M. Alain BISTEUR |
GS Martin Peller :
élémentaire Martin Peller maternelle Martin Peller
| M. Xavier ALBERTINI |
GS Mazarin :
élémentaire Mazarin maternelle Mazarin
| M. Jean-Claude LAVAL |
GROUPES SCOLAIRES | CONSEILLER DESIGNE |
GS Mougne Tixier :
élémentaire Mougne Tixier maternelle Mougne Tixier | M. Pascal LABELLE |
GS Paul Bert :
élémentaire Paul Bert maternelle Paul Bert
| Mme Jocelyne LHOTEL |
GS Pommery – Yser :
élémentaire Pommery maternelle Pommery maternelle Yser
| Mme Nadia ABID |
GS Prieur de la Marne :
élémentaire Prieur de la Marne maternelle Prieur de la Marne
| Mme Zara PINCE |
GS Provençaux – Schuman :
élémentaire Provençaux maternelle Provençaux Schuman maternelle Auvergnats
| M. Salah BYAR |
GS Ravel – Franchet :
élémentaire Ravel – Franchet maternelle Ravel – Franchet
| Mme Marie-Françoise MILLET |
GS Ruisselet :
élémentaire Ruisselet maternelle Ruisselet
| Mme Nathalie MALMBERG |
GS Sculpteurs Jacques :
élémentaire Sculpteurs Jacques maternelle Sculpteurs Jacques
| Mme Jeannine DAVIS |
GS Sully :
élémentaire Sully maternelle Sully
| M. Karim MELLOUKI |
GS Thillois - Pouply
élémentaire Thillois maternelle Edith Pouply
| Mme Mireille WOJNAROWSKI |
GS Tournebonneau :
élémentaire Tournebonneau maternelle Tournebonneau
| M. Jean-Marie BEAUPUY |
GS Trois Fontaines :
élémentaire Trois Fontaines maternelle Trois Fontaines
| Mme Claude VERDIERE |
GROUPES SCOLAIRES | CONSEILLER DESIGNE |
GS Turenne :
élémentaire Turenne maternelle Turenne
| Mme Marie-France PIETTE |
GS Voltaire – Université :
élémentaire Voltaire - Université maternelle Voltaire
| Mme Stéphanie CAILLES |
GS Zola :
élémentaire Zola maternelle Zola
| M. Raymond JOANNESSE |
GS Richelieu :
élémentaire Richelieu maternelle Richelieu
| M. Jancques MEYER |
Annexe 2 à la délibération n° CM-08-199
COLLEGES PUBLICS
Représentation de la Ville aux conseils d’administration
NOM DE L’ETABLISSEMENT | ELUS DESIGNES | |
Titulaires | Suppléants | |
COLBERT - 386 élèves SEGPA (les représentants aux groupes scolaires Charpentier et Gallieni)
|
M. BARABAN
Mme ANCEAUX-DUNTZE
|
M. TOULLEC
Mme MICHEL
|
FRANCOIS LEGROS - 544 élèves SEGPA (les représentants aux groupes scolaires Ravel-Franchet et Hippodrome)
|
Mme SOUMAYA BERTHELOT
Mme MONNOT
|
M. BISTEUR
M. GUILLAUDEAU
|
GEORGES BRAQUE - 365 élèves (un des représentants aux groupes scolaires Galilée et Blanche Cavarrot)
| Mme PIETTE | Mme DELVINCOURT |
JOLIOT-CURIE - 386 élèves SEGPA (les représentants aux groupes scolaires Joliot-Curie et Provençaux – Schuman)
|
M. BISTEUR
M. GUILLAUDEAU
|
Mme COEZ
M. BYAR
|
MARYSE BASTIE - 417 élèves SEGPA |
M. NOSTRY
Mme MACQUART
|
Mme GABET
Mme PINCE
|
PAUL FORT - 506 élèves SEGPA (les représentants aux groupes scolaires Barthou et Docteur Roux)
|
Mme DALHEM
M. MELLOUKI
|
M. THIERRY
Mme LEBEL
|
PIERRE BROSSOLETTE - 482 élèves | M. JOLY | M. BARABAN |
ROBERT SCHUMAN - 450 élèves | Mme MONNOT | Mme GABET |
ROBERT SCHUMAN - 108 élèves Section internationale | M. COHEN | Mme MACQUART |
SAINT-REMI - 484 élèves | M. AISSAOUI | M. ESCOUTE |
TROIS-FONTAINES - 441 élèves SEGPA |
Mme BERRIOT
Mme BRUSCHI
|
M. BARABAN
M. LABELLE
|
UNIVERSITE - 706 élèves |
M. MEYER
Mme GABET
|
M. THIERRY
Mme CAILLIES
|
Annexe 3 à la délibération n° CM-08-199
LYCEES PUBLICS
Représentation de la Ville aux conseils d’administration
NOM DE L’ETABLISSEMENT | ELUS DESIGNES | |
Titulaires | Suppléants | |
ARAGO | Mme SOUMAYA BERTHELOT
Mme LEBEL | Mme MACQUART
Mme BRUSCHI |
CHAGALL | M. WIPPLER
Mme MONNOT | M. BARDIN
Mme DALHEM |
CLEMENCEAU | M. THIERRY
M. BUNEL | Mme MALMBERG
Mme CAILLIES |
COLBERT | Mme WOJNAROWSKI
Mme ANCEAUX-DUNTZE | M. THIERRY
M. BARABAN |
JEAN - JAURES | Mme CAILLIES
M. NOSTRY | M. AISSAOUI
Mme MONNOT |
LIBERGIER | M. BUNEL
M. ALBERTINI | M. TOULLEC
Mme TOUZEL |
ROOSEVELT | M. GUILLAUDEAU
M. JOANNESSE | M. BARDIN
Mme DAHLEM |
VAL DE MURIGNY | M. MELLOUKI
M. LAVAL | Mme PIETTE
Mme DALHEM |
LP EUROPE | Mme MALMBERG
M. LABELLE | Mme HOSTEQUIN
M. HENON |
LP GUSTAVE EIFFEL | Mme BERRIOT
M. BISTEUR | Mme GABET
M. BARABAN |
LP JOLIOT - CURIE | Mme DAVIS
M. BYAR | M. BISTEUR
Mme LEBEL |
LP YSER | Mme MILLET
Mme HOSTEQUIN | Mme DELVINCOURT
M. LABELLE |
Annexe 4 à la délibération n°CM-08-199
ETABLISSEMENTS D’ENSEIGNEMENT PRIVE
Représentation de la Ville aux conseils d’établissements
Etablissements d’enseignement privé du 1er degré sous contrat d’association
NOM DE L’ETABLISSEMENT | ELUS DESIGNES |
Ecole Saint-Louis (maternelle + élémentaire) | Mme WOJNAROWSKI |
Ecole Sainte-Madeleine (maternelle + élémentaire) | Mme HOSTEQUIN |
Ecole Sacré-Cœur (maternelle + élémentaire) | Mme VAUTRIN |
Ecole Saint-Michel (maternelle + élémentaire) | Mme DAVIS |
Ecole Notre Dame - Maîtrise de la Cathédrale (maternelle + élémentaire) | Mme PIETTE
|
Ecole Jeanne d’Arc (maternelle + élémentaire) et (élémentaire Thomas Gousset) | Mme VERDIERE |
Ecole Saint-André (maternelle + élémentaire) | M. ALBERTINI |
Ecole interparoissiale Nicolas Roland (maternelle + élémentaire) | Mme MILLET |
Ecole La Providence (maternelle + élémentaire) | M. TOULLEC |
Ecole Saint-Joseph (élémentaire) | M. NOEL |
Ecole Saint-Pierre (maternelle) | M. ESCOUTE |
Etablissements d’enseignement privé du 2d degré
NOM DE L’ETABLISSEMENT | ELUS DESIGNES |
Collège Notre Dame - Maîtrise de la Cathédrale | Mme PIETTE |
Collège Rogelet | Mme GABET |
Collège et Lycée Saint-Michel | M. TOULLEC |
Collège et Lycée Saint-Joseph | M. NOEL |
Collège et Lycée Sacré-Coeur | Mme VAUTRIN |
Lycée Jean XXIII | Mme COEZ |
Collège et Lycée professionnel Jeanne d’Arc | Mme VERDIERE |
Lycée Professionnel Saint Jean-Baptiste de la Salle | M. BEAUPUY |
Annexe 5 à la délibération n°CM-08-199
UNIVERSITE DE REIMS - U.F.R.
Représentation de la Ville aux conseils d’administration
NOM DE L’ETABLISSEMENT | ELUS DESIGNES | |
Titulaires | Suppléants | |
UFR DROIT ET SCIENCE POLITIQUE | M. Aissaoui | M. Albertini |
UFR LETTRES ET SCIENCES HUMAINES | Mme Kutten | Mme Ouaja-Ok |
UFR MEDECINE | Mme Wojnarowski | M. Joly |
UFR ODONTOLOGIE | Mme Coëz | M. Beaupuy |
UFR PHARMACIE | M. Wippler | M. Nostry |
UFR SCIENCES ECONOMIQUES ET DE GESTION | M. Lattuada | M. Piette |
UFR SCIENCES EXACTES ET NATURELLES | M. Thierry | M. Monnot |
UFR STAPS Sciences et Techniques des Activités Physiques et Sportives | M. Baraban | M. Bisteur |
UNIVERSITE | M. Quénard | M. Bunel |
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