- Fonctionnement
La note de saisine est consultable ici
La note d'information est consultable ici
- Règlement intérieur de la CCSPL
Retrouvez ici le règlement intérieur de la CCSPL
- Composition
Retrouvez ici la composition de la CCSPL
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- SEANCES 2013
20 juin 2013
L'ordre du jour est consultable ici
- SEANCES 2012
29 novembre 2012
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions est consultable ici
24 octobre 2012
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions est consultable ici
26 Septembre 2012
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions est consultable ici
4 septembre 2012
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions est consultable ici
24 mai 2012
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions : les dossiers inscrits à l'ordre du jour relevant de la
compétence de Reims Métropole, vous êtes invités à le consulter sur ce site.
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- SEANCES 2011
23 novembre 2011
L'ordre du jour est consultable ici
Le relevé de conclusions est consultable ici
19 octobre 2011
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Le relevé de conclusions est consultable ici
28 septembre 2011
L'ordre du jour est consultable ici
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6 septembre 2011
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Le relevé de conclusions est consultable ici
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- SEANCES 2010
24 novembre 2010
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
4 novembre 2010
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
29 septembre 2010
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
1er juillet 2010
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
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- SEANCES 2009
20 octobre 2009
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
17 novembre 2009
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
15 décembre 2009
- Ordre du jour : consultable ici
- Relevé de conclusions : consultable ici
Rapports d'activité et notes de synthèse :
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